Règles et consignes
En tant que créatrice ou créateur YouTube, vous faites partie d'une communauté. Les efforts combinés de tous ses membres assurent sa protection et font en sorte que YouTube reste une plateforme conviviale où l'on peut créer, partager et regarder des contenus. Chacun a son rôle à jouer pour faire de la plateforme YouTube ce qu'elle est.
Pourquoi y a-t-il des règles et consignes ?
Nos règles et consignes sont là pour protéger les membres de notre communauté : créateurs, spectateurs et annonceurs. Elles aident les créatrices et les créateurs à prendre leur part de responsabilité dans la réalisation de cet objectif en fixant ce qui est autorisé ou non sur YouTube, et elles s'appliquent à tous les contenus de la plateforme.
La variété des points de vue est essentielle dans une société plurielle, informée et engagée. Voilà pourquoi nous appliquons des règles et des consignes concernant aussi bien les contenus et les comportements que les droits d'auteur. Elles contribuent à développer une communauté plus sûre pour les créateurs, les spectateurs et les annonceurs.
Nous souhaitons offrir à tous nos utilisateurs la possibilité de créer, de partager et de communiquer sur YouTube. Mais nous voulons aussi une plateforme où les créateurs et les spectateurs se sentent en sécurité.
Nos règles et consignes ont pour objectif de créer un espace qui soutient les créatrices et les créateurs, protège les droits d'auteur et permet à chacun d'exploiter son potentiel.
En d'autres termes, sans ces règles, il serait impossible de faire perdurer un système où les créatrices et les créateurs peuvent générer des revenus avec leurs chaînes En premier lieu, toutes les créatrices et les créateurs qui monétisent leurs contenus en les mettant en ligne sur YouTube doivent participer au Programme Partenaire YouTube et respecter le règlement de la communauté et les règles de monétisation.
Les créatrices et les créateurs qui souhaitent monétiser leurs contenus en diffusant des publicités doivent respecter nos règles de monétisation, ainsi que nos consignes relatives aux contenus adaptés aux annonceurs.
Hormis les annonces, ils ont à disposition d'autres outils de monétisation tels que la souscription aux chaînes et les Super Chats sur les vidéos où les annonces sont désactivées. Cela implique néanmoins le strict respect des consignes du Programme Partenaire YouTube.
Lire nos règles de monétisation
Lire nos consignes relatives aux contenus adaptés aux annonceurs
Quelles règles devez-vous avoir en tête quand vous créez du contenu ?
Les règles de YouTube définissent ce que les créatrices et les créateurs peuvent et ne peuvent pas poster sur leur chaîne. Découvrons ensemble quelques-unes de ces règles clés que vous devez connaître.
Le règlement de la communauté permet de faire de YouTube une plate-forme conviviale pour les spectateurs, les créateurs et les annonceurs. Les contenus qui ne respectent pas ce règlement ne sont pas éligibles à la monétisation et sont supprimés de YouTube.
Lire notre Règlement de la communauté
Découvrir des conseils de créatrices et créateurs sur le Règlement de la communauté
Les droits d'auteur sont une forme de législation sur la propriété intellectuelle qui protège les œuvres originales issues d'une expression créative.
Les créatrices ou les créateurs ne doivent publier que des vidéos qu'ils ont réalisées ou qu'ils sont autorisés à utiliser. En d'autres termes, ils doivent éviter de mettre en ligne des vidéos qu'ils n'ont pas créées ou d'utiliser dans leurs vidéos des contenus protégés par des droits d'auteur, tels que des titres musicaux, des extraits de programmes protégés ou des vidéos créées par des tiers, s'ils ne disposent pas des autorisations nécessaires.
En quoi consistent les droits d'auteur ?
Découvrir des conseils de créatrices et de créateurs sur les droits d'auteur
Tools
Si votre contenu est utilisé sans votre autorisation, YouTube dispose de différents outils pour éviter les utilisations frauduleuses.
Toute personne possédant une chaîne YouTube a accès à notre formulaire Web de demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur. Pour la plupart des titulaires de droits d'auteur, il s'agit du moyen de procéder le plus simple et le plus rapide pour demander un retrait pour atteinte aux droits d'auteur.
L'outil Copyright Match Tool détecte les mises en ligne complètes de vos vidéos originales sur d'autres chaînes YouTube. Lorsqu'une correspondance est identifiée, vous pouvez la consulter dans YouTube Studio et choisir ce que vous souhaitez faire (archiver, demander la suppression ou contacter la chaîne).
Le simple fait qu'une correspondance ait été détectée ne signifie pas qu'il s'agit d'une atteinte aux droits d'auteur. Il est de votre responsabilité d'examiner chaque vidéo et de déterminer si son contenu relève ou non d'un usage loyal, d'une utilisation équitable ou d'une autre exception à la protection des droits d'auteur. Après examen, vous pouvez envoyer une demande de retrait si nécessaire.
En savoir plus sur Copyright Match Tool
Quels sont les différents outils de gestion des droits d'auteur ?
Usage loyal
L'usage loyal est un principe selon lequel certains éléments protégés par des droits d'auteur peuvent être réutilisés, dans certaines circonstances, sans l'autorisation du titulaire des droits d'auteur.
Toutefois, l'usage loyal est déterminé au cas par cas et les pays appliquent différentes règles pour encadrer le droit d'utiliser des contenus sans l'autorisation du titulaire des droits d'auteur.
Aux États-Unis, les utilisations destinées à la critique, à des commentaires, à la diffusion d'informations, à l'enseignement ou à la recherche peuvent être considérées comme des usages loyaux, en fonction de la situation.
Qu'est-ce qu'un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur ?
Lorsqu'un titulaire de droits d'auteur nous envoie une demande de retrait complète et légitime pour nous avertir de l'utilisation non autorisée de son contenu, nous supprimons le contenu incriminé comme la loi nous y oblige.
Si votre vidéo est retirée suite à une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur, votre compte reçoit un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. Il existe trois façons de lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur :
Le laisser expirer : Un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur expire au bout de 90 jours. S'il s'agit de votre premier avertissement, vous devez suivre les cours de L'école du droit d'auteur.
Demander une rétractation : Contactez la personne qui a revendiqué votre vidéo et demandez-lui de se rétracter.
Déposer une notification de contestation : Si vous estimez que votre vidéo a été retirée par erreur ou qu'elle relève de l'usage loyal, vous pouvez envoyer une notification de contestation.
En savoir plus sur les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur
Nous sommes déterminés à ce que YouTube reste une plate-forme ouverte, propice à des débats animés et à des échanges d'idées dynamiques. Cependant, les vidéos qui contiennent des menaces à l'encontre d'individus ou des incitations à la haine ne sont pas autorisées sur YouTube. Nous pensons que nos règles sur la haine et le harcèlement contribuent à faire de YouTube une plate-forme plus conviviale où chacun peut faire entendre sa voix ou son opinion.
Nous avons développé nos règles sur la haine et le harcèlement en collaboration avec des créatrices, des créateurs et un large réseau externe d'experts de la réglementation et du secteur issus de tous bords politiques, après avoir consulté de nombreux spécialistes en matière d'extrémisme violent, de droits civiques et de liberté d'expression.
Lire notre règlement sur l'incitation à la haine
Lire notre règlement sur le harcèlement et la cyberintimidation
Certaines des règles du règlement de la communauté concernent spécifiquement la manière dont nous traitons les informations incorrectes sur YouTube.
Lire nos règles concernant les informations incorrectes
Lire nos règles concernant le spam, les pratiques trompeuses et les escroqueries
La protection des enfants et de leur confidentialité est une priorité absolue chez YouTube, et nous avons mis en place un certain nombre de règles, produits et pratiques destinés à nous permettre, ainsi qu'aux créatrices et aux créateurs, d'aller dans ce sens.
Découvrir l'application YouTube Kids
Lire nos règles sur la sécurité des enfants
En savoir plus sur les expériences supervisées
En savoir plus sur les mesures que nous mettons en place pour protéger les enfants sur YouTube
Conçu pour les enfants
Nous demandons aux créatrices et aux créateurs qui publient des contenus principalement regardés par des enfants, ou des vidéos destinées aux enfants, d'indiquer que leurs contenus sont "conçus pour les enfants", afin de garantir que leurs vidéos respectent la loi COPPA (Children's Online Privacy Protection Rule) ainsi que d'autres lois applicables.
C'est important, car tout manquement à l'obligation de définir correctement vos contenus peut avoir des conséquences pour vous sur YouTube ou entraîner des poursuites judiciaires en vertu de la loi COPPA et d'autres lois.
Pour commencer à générer des revenus sur YouTube, vous devez d'abord faire une demande de participation au Programme Partenaire YouTube et attendre qu'elle soit approuvée. Toutes les créatrices et tous les créateurs qui atteignent nos seuils d'éligibilité peuvent demander à participer au Programme Partenaire YouTube, à condition de respecter un certain nombre de consignes.
Si vous générez déjà des revenus sur YouTube, votre chaîne doit respecter l'ensemble de nos règles de monétisation. Celles-ci comprennent les consignes relatives aux contenus adaptés aux annonceurs, le Règlement de la communauté, les Conditions d'utilisation, les droits d'auteur et le Règlement du programme AdSense. Ces règles s'appliquent à tous les membres du Programme Partenaire YouTube (le programme auquel les créatrices et les créateurs doivent participer pour générer des revenus), et à toutes les personnes souhaitant y prendre part.
Consignes relatives aux contenus adaptés aux annonceurs
Vous souhaitez générer des revenus grâce à des annonces sur vos vidéos ? Si c'est le cas, votre contenu doit également respecter certains critères. Il existe des règles spécifiques liées à la diffusion d'annonces ou d'annonces limitées, et aux contenus pour lesquels la monétisation doit être désactivée.
Nos règles s'appliquent à tous les éléments des contenus d'une créatrice ou d'un créateur (vidéo ou diffusion en direct, miniature, titre, description et tags). Voici, par exemple, des sujets qui peuvent ne pas être adaptés aux annonces : violence, contenus réservés aux adultes, actes dangereux ou pernicieux, contenus haineux et dégradants, événements sensibles, etc.
AdSense
Le programme AdSense permet aux partenaires YouTube de générer des revenus grâce à la monétisation de leurs vidéos. Assurez-vous de respecter les Règles AdSense ainsi que les Conditions d'utilisation de YouTube, qui sont les conditions que l'ensemble des utilisateurs et des créateurs acceptent lorsqu'ils utilisent YouTube.
Le règlement de la communauté permet de faire de YouTube une plate-forme conviviale pour les spectateurs, les créateurs et les annonceurs. Les contenus qui ne respectent pas ce règlement ne sont pas éligibles à la monétisation et sont supprimés de YouTube.
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Découvrir des conseils de créatrices et créateurs sur le Règlement de la communauté
Les droits d'auteur sont une forme de législation sur la propriété intellectuelle qui protège les œuvres originales issues d'une expression créative.
Les créatrices ou les créateurs ne doivent publier que des vidéos qu'ils ont réalisées ou qu'ils sont autorisés à utiliser. En d'autres termes, ils doivent éviter de mettre en ligne des vidéos qu'ils n'ont pas créées ou d'utiliser dans leurs vidéos des contenus protégés par des droits d'auteur, tels que des titres musicaux, des extraits de programmes protégés ou des vidéos créées par des tiers, s'ils ne disposent pas des autorisations nécessaires.
En quoi consistent les droits d'auteur ?
Découvrir des conseils de créatrices et de créateurs sur les droits d'auteur
Tools
Si votre contenu est utilisé sans votre autorisation, YouTube dispose de différents outils pour éviter les utilisations frauduleuses.
Toute personne possédant une chaîne YouTube a accès à notre formulaire Web de demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur. Pour la plupart des titulaires de droits d'auteur, il s'agit du moyen de procéder le plus simple et le plus rapide pour demander un retrait pour atteinte aux droits d'auteur.
L'outil Copyright Match Tool détecte les mises en ligne complètes de vos vidéos originales sur d'autres chaînes YouTube. Lorsqu'une correspondance est identifiée, vous pouvez la consulter dans YouTube Studio et choisir ce que vous souhaitez faire (archiver, demander la suppression ou contacter la chaîne).
Le simple fait qu'une correspondance ait été détectée ne signifie pas qu'il s'agit d'une atteinte aux droits d'auteur. Il est de votre responsabilité d'examiner chaque vidéo et de déterminer si son contenu relève ou non d'un usage loyal, d'une utilisation équitable ou d'une autre exception à la protection des droits d'auteur. Après examen, vous pouvez envoyer une demande de retrait si nécessaire.
En savoir plus sur Copyright Match Tool
Quels sont les différents outils de gestion des droits d'auteur ?
Usage loyal
L'usage loyal est un principe selon lequel certains éléments protégés par des droits d'auteur peuvent être réutilisés, dans certaines circonstances, sans l'autorisation du titulaire des droits d'auteur.
Toutefois, l'usage loyal est déterminé au cas par cas et les pays appliquent différentes règles pour encadrer le droit d'utiliser des contenus sans l'autorisation du titulaire des droits d'auteur.
Aux États-Unis, les utilisations destinées à la critique, à des commentaires, à la diffusion d'informations, à l'enseignement ou à la recherche peuvent être considérées comme des usages loyaux, en fonction de la situation.
Qu'est-ce qu'un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur ?
Lorsqu'un titulaire de droits d'auteur nous envoie une demande de retrait complète et légitime pour nous avertir de l'utilisation non autorisée de son contenu, nous supprimons le contenu incriminé comme la loi nous y oblige.
Si votre vidéo est retirée suite à une demande de retrait pour atteinte aux droits d'auteur, votre compte reçoit un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. Il existe trois façons de lever un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur :
Le laisser expirer : Un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur expire au bout de 90 jours. S'il s'agit de votre premier avertissement, vous devez suivre les cours de L'école du droit d'auteur.
Demander une rétractation : Contactez la personne qui a revendiqué votre vidéo et demandez-lui de se rétracter.
Déposer une notification de contestation : Si vous estimez que votre vidéo a été retirée par erreur ou qu'elle relève de l'usage loyal, vous pouvez envoyer une notification de contestation.
En savoir plus sur les avertissements pour atteinte aux droits d'auteur
Nous sommes déterminés à ce que YouTube reste une plate-forme ouverte, propice à des débats animés et à des échanges d'idées dynamiques. Cependant, les vidéos qui contiennent des menaces à l'encontre d'individus ou des incitations à la haine ne sont pas autorisées sur YouTube. Nous pensons que nos règles sur la haine et le harcèlement contribuent à faire de YouTube une plate-forme plus conviviale où chacun peut faire entendre sa voix ou son opinion.
Nous avons développé nos règles sur la haine et le harcèlement en collaboration avec des créatrices, des créateurs et un large réseau externe d'experts de la réglementation et du secteur issus de tous bords politiques, après avoir consulté de nombreux spécialistes en matière d'extrémisme violent, de droits civiques et de liberté d'expression.
Lire notre règlement sur l'incitation à la haine
Lire notre règlement sur le harcèlement et la cyberintimidation
Certaines des règles du règlement de la communauté concernent spécifiquement la manière dont nous traitons les informations incorrectes sur YouTube.
Lire nos règles concernant les informations incorrectes
Lire nos règles concernant le spam, les pratiques trompeuses et les escroqueries
La protection des enfants et de leur confidentialité est une priorité absolue chez YouTube, et nous avons mis en place un certain nombre de règles, produits et pratiques destinés à nous permettre, ainsi qu'aux créatrices et aux créateurs, d'aller dans ce sens.
Découvrir l'application YouTube Kids
Lire nos règles sur la sécurité des enfants
En savoir plus sur les expériences supervisées
En savoir plus sur les mesures que nous mettons en place pour protéger les enfants sur YouTube
Conçu pour les enfants
Nous demandons aux créatrices et aux créateurs qui publient des contenus principalement regardés par des enfants, ou des vidéos destinées aux enfants, d'indiquer que leurs contenus sont "conçus pour les enfants", afin de garantir que leurs vidéos respectent la loi COPPA (Children's Online Privacy Protection Rule) ainsi que d'autres lois applicables.
C'est important, car tout manquement à l'obligation de définir correctement vos contenus peut avoir des conséquences pour vous sur YouTube ou entraîner des poursuites judiciaires en vertu de la loi COPPA et d'autres lois.
Pour commencer à générer des revenus sur YouTube, vous devez d'abord faire une demande de participation au Programme Partenaire YouTube et attendre qu'elle soit approuvée. Toutes les créatrices et tous les créateurs qui atteignent nos seuils d'éligibilité peuvent demander à participer au Programme Partenaire YouTube, à condition de respecter un certain nombre de consignes.
Si vous générez déjà des revenus sur YouTube, votre chaîne doit respecter l'ensemble de nos règles de monétisation. Celles-ci comprennent les consignes relatives aux contenus adaptés aux annonceurs, le Règlement de la communauté, les Conditions d'utilisation, les droits d'auteur et le Règlement du programme AdSense. Ces règles s'appliquent à tous les membres du Programme Partenaire YouTube (le programme auquel les créatrices et les créateurs doivent participer pour générer des revenus), et à toutes les personnes souhaitant y prendre part.
Consignes relatives aux contenus adaptés aux annonceurs
Vous souhaitez générer des revenus grâce à des annonces sur vos vidéos ? Si c'est le cas, votre contenu doit également respecter certains critères. Il existe des règles spécifiques liées à la diffusion d'annonces ou d'annonces limitées, et aux contenus pour lesquels la monétisation doit être désactivée.
Nos règles s'appliquent à tous les éléments des contenus d'une créatrice ou d'un créateur (vidéo ou diffusion en direct, miniature, titre, description et tags). Voici, par exemple, des sujets qui peuvent ne pas être adaptés aux annonces : violence, contenus réservés aux adultes, actes dangereux ou pernicieux, contenus haineux et dégradants, événements sensibles, etc.
AdSense
Le programme AdSense permet aux partenaires YouTube de générer des revenus grâce à la monétisation de leurs vidéos. Assurez-vous de respecter les Règles AdSense ainsi que les Conditions d'utilisation de YouTube, qui sont les conditions que l'ensemble des utilisateurs et des créateurs acceptent lorsqu'ils utilisent YouTube.
